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Le crime contre l’humanité

Publié le 23 février 2007

Documents de référence

- Amnesty International, "La répression des crimes contre l’humanité", fiche n° 4, IOR 40/005/2000.

Bibliographie

- Biaggi (Jean-Baptiste), “Du crime contre l’humanité”, pp. 11-25, in : Mélanges en l’honneur de Jean-Claude Soyer. L’honnête homme et le droit, Paris : LGDJ, 2000, XIX + 366 p.

- Dobkine (Michel), “Permanence et banalité du crime contre l’humanité”, Le Dalloz (Paris), N° 42, 30 novembre 2000, point de vue, pp. III-IV.

- Gouttes (Régis de), “Un exemple de poursuites de crimes contre l’humanité devant les juridictions nationales : le procès des criminels de l’ancien régime du ColoneL Menghistu en Ethiopie”, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, octobre-décembre 1998, pp. 697-702.

-  GozziI (Marie-Hélène), “Crime contre l’humanité. Définition”, observations sous TPIY, ch. 1ère inst., 22 février 2001, Le Dalloz (Paris), N° 29, 30 août 2001, sommaires commentés, p. 2357.

-  Laquieze (Alain), "Le débat de 1964 sur l’imprescriptibilité des crimes contre l’humanité", Droits (Paris), N°31, 2000, pp. 19-40.

- Peyro Llopis (Ana), "La compétence universelle en matière de crimes contre l’humanité, Bruxelles : Bruylant, 2003, X-178 p., coll. CREDHO n° 3.

- Roulot (Jean-François), Le crime contre l’humanité, Paris : L’Harmattan, 2002, 442 p., coll. Logiques juridiques.

- Jurovics (Yann), Réflexions sur la spécificité du crime contre l’humanité (préface de Brigitte Stern), Paris : LGDJ, 2002, XV-525 p.

-  Van Boxtael (Jean-Louis), “A la recherche d’une justice universelle : l’Alien Tort Statute et la réparation des crimes contre l’humanité”, pp. 375-406, in : Mélanges offerts à Etienne Cerexhe. La loyauté, Bruxelles : Larcier 1997, 455 p.

-  Weckel (Philippe), Note sous TPIR, arrêt du 16 novembre 2001, chambre d’appel, affaire Alfred Musema [concours d’infractions ; double condamnation pour génocide et crime contre l’humanité] (chronique de jurisprudence internationale), Revue générale de droit international public (Paris), N° 3, 2002, pp. 708-710.

-  Zakr (Nasser), “Approche analytique du crime contre l’humanité en droit international”, Revue générale de droit international public (Paris), N° 2, 2001, pp. 281-306.

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